Groupe PSA

comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

(CISMA)

PSA Peugeot Citroën

comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

PSA Peugeot-Citroën

comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

Représentants des constructeurs et installateurs

PSA Peugeot Citroën

comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

Représentants des constructeurs et installateurs

président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications

membres du Conseil supérieur de la télématique

c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs

Au titre des opérateurs

président de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications

membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté

b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs

Au titre des opérateurs

président (SIRIS)

l'exécution de la présente décision, qui

A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE

DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS

élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 1997

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

2. Elèves issus du classement SPE (MP, PC, PSI et PT)

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, en fonction au ministère ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

complémentaire

au titre de l'année 1991 pour l'accès

au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988

Sans mention